Parc du Grand Troyes
40 rue de Vienne
10300 SAINTE-SAVINE

FRANCE

DISTRAME S.A.S au capital de 400 000 € - SIRET : 380 194 019 00077 – RC TROYES B 380 194 019

infos@distrame.fr | 03.25.71.25.83

Conception - Hébergement

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à la conception et à l'hébergement de ce site web :

• Responsable de la publication : Pascal LANDREAT - pa.landreat@distrame.fr
• Conception du site web réalisée en interne chez DISTRAME SAS - 40 rue de Vienne - 10300 SAINTE-SAVINE - FRANCE - infos@distrame.fr
• Hébergement : gandi.net - 63-65 boulevard Masséna Paris - 75013 PARIS - FRANCE - direction@gandi.net

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Droit et propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de DISTRAME SAS ou de tiers ayant autorisé DISTRAME à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du-dit site et des documents qui y sont reproduits ne sont autorisées qu'à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et doivent être conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Données personnelles

Pour les besoins de traitement de données inhérentes à l’activité commerciale de DISTRAME, il est précisé à l'utilisateur que DISTRAME peut être amenée à collecter, traiter, transférer des données personnelles de ses clients, lesquels disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 Informatique et Libertés.

DISTRAME s’engage à respecter le Règlement Européen pour la Protection des Données personnelles (RGPD) entrant en vigueur le 25 mai 2018. A ce titre, au cas où DISTRAME collecterait des données personnelles pour un traitement particulier, elle en avertirait la personne concernée au moment de la collecte tout en respectant le principe de transparence qui s’impose et en garantissant un droit d’accès à ses données.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site DISTRAME nécessite une autorisation préalable écrite de notre société. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec nos équipe. DISTRAME ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site DISTRAME et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Les cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, distrame.fr utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des informations sur votre navigation. Voir notre page pour tout savoir sur les cookies et notre politique de protection des données à caractère personnel. Le site peut collecter des informations relatives à votre navigation, susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers “cookies” déposés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment. Les cookies de bon fonctionnement du site relèvent de technologies permettant un suivi de navigation ou une analyse comportementale de l’internaute. Il s’agit d’un fichier texte enregistré par le navigateur de votre ordinateur, tablette ou smartphone qui permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni DISTRAME, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.